Marque enregistrée - Marque en vigueur

BOIS POUR L HABITAT FABRICANT CONCEPTEUR
TERMINAL BOIS NORD 19 - TBN19, SARL

Numéro de dépôt :
4288321
Date de dépôt :
20/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/07/2026
BOIS POUR L HABITAT FABRICANT CONCEPTEUR de TERMINAL BOIS NORD 19 - TBN19

Présentation de la marque BOIS POUR L HABITAT FABRICANT CONCEPTEUR

Déposée par voie électronique le 20 juillet 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERMINAL BOIS NORD 19 - TBN19 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BOIS POUR L HABITAT FABRICANT CONCEPTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERMINAL BOIS NORD 19 - TBN19 domicilié(e) Z.A. du Bois - 19300 - EGLETONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 721 588 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Sandrine EYROLLES domicilié(e) Hôtel d'entreprises Initio, 22 RUE du 9 juin 1944 - 19000 - TULLE - France.

La marque BOIS POUR L HABITAT FABRICANT CONCEPTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4288321.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOIS POUR L HABITAT FABRICANT CONCEPTEUR arrivera à expiration en date du 20 juillet 2026.

TERMINAL BOIS NORD 19 - TBN19 a également déposé les autres marques suivantes : COWOOD LE BOIS CONSTRUCTION , TEWOOD LE BOIS D AMENAGEMENT EXTERIEUR , DEWOOD LE BOIS DE REVETEMENT , NEWOOD LE BOIS INNOVANT


TERMINAL BOIS NORD 19 - TBN19, SARL - Z.A. du Bois - 19300 - EGLETONS - France - SIREN 407721588


Mme. Sandrine EYROLLES - Hôtel d'entreprises Initio, 22 RUE du 9 juin 1944 - 19000 - TULLE - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;

Informations en matière de construction ; conseils en construction ;

Emballage et entreposage de marchandises ; distribution (livraison de produits) ;

Sciage ; informations en matière de traitement de matériaux ; rabotage ; vulcanisation (traitement de matériaux) .